Adolphe Dournel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dournel (Adolphe, Emile, Joseph)
président de chambre au conseil de prud'hommes de Paris. Chevalier du 17 septembre 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1963-09-17
"
JORFTEXT000000758736
(source JORF)
promotion
01 Janvier 1999
01/01/1999
De:
Dournel (Adolphe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000754751
(source JORF)
nomination
03 Juin 1998
03/06/1998
De:
Dournel (Adolphe)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000754751
(source JORF)
nomination
03 Juin 1998
03/06/1998
De:
Dournel (Adolphe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Dournel (Adolphe)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000348832
(source JORF)
nomination
23 Novembre 1994
23/11/1994
De:
Dournel (Adolphe)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prud'homie et de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:
M. Albert-Sorel (André)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000179186
(source JORF)
nomination
08 Janvier 1993
08/01/1993
